Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CLOS SAINSAULIEU
LECLERC BRIANT, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4077758
Date de dépôt :
21/03/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
21/03/2024
CLOS SAINSAULIEU de LECLERC BRIANT

Présentation de la marque CLOS SAINSAULIEU

Déposée le 21 mars 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LECLERC BRIANT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « CLOS SAINSAULIEU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-15 du 11 avril 2014.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LECLERC BRIANT domicilié(e) 67 Rue de la Chaude Ruelle - 51200 - EPERNAY - France et immatriculée sous le numéro RCS 325 397 875 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FIDAL, M. LANGE Thomas domicilié(e) Parc d'affaires Reims-Champigny, Allée Jean-Marie Amelin, CS 30002 - 51886 - REIMS - France.

La marque CLOS SAINSAULIEU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4077758.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CLOS SAINSAULIEU est expirée depuis le 21 mars 2024.

LECLERC BRIANT a également déposé les autres marques suivantes : CLOS SAINT CE LIEU , ROSE INTENSE , BIO CHIC BY LECLERC BRIANT , RAISINOTHERAPIE , ABYSS , argensol , LECLERC BRIANT , OENOTHERAPIE , CUVEE DIVINE , LA DANSE


LECLERC BRIANT, Société par actions simplifiée - 67 Rue de la Chaude Ruelle - 51200 - EPERNAY - France - SIREN 325397875


FIDAL, M. LANGE Thomas - Parc d'affaires Reims-Champigny, Allée Jean-Marie Amelin, CS 30002 - 51886 - REIMS - France


Publication - Publication le 11 avr. 2014 au BOPI 2014-15

Enregistrement avec modification - Publication le 29 août 2014 au BOPI 2014-35

Vins d'Appellation d'Origine Contrôlée “ Champagne ”.